Mentions légales
Ce site a été déclaré à CNIL sous le n°noelbarcares.com
(Commission Nationale Informatique et Liberté)
Données personnelles
Les messages électroniques envoyés à noelbarcares.com et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées. Les informations recueillies pourront faire l’objet d’un traitement informatique. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service noelbarcares.com.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant en écrivant à :
EPA Barcarès Evénements – 26 boulevard du 14 Juillet – 66420 Le Barcarès
Formulaire
La plupart des informations fournies dans le(s) formulaire(s) du site sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement informatisé par EPA Barcarès Evénements et sont destinées aux membres et services de EPA Barcarès Evénements chargés de l’instruction de votre demande.
Responsabilité
Les liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de noelbarcares.com quant au contenu de ces sites. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. noelbarcares.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. L’outil de statistiques utilisé par noelbarcares.com , génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 6 mois. Vous pouvez vous opposer à ce cookie ou exercer votre droit d’accès aux données statistiques vous concernant en vous rendant sur la page noelbarcares.com.
Droit de reproduction
Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication.
La création de liens avec le site internet de noelbarcares.com est libre.
Copyright
Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d’auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur.
Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction de la Communication de la Ville et d’en indiquer l’auteur et la source.
Ces demandes doivent être adressée à :
EPA Barcarès Evénements
26 boulevard du 14 Juillet
66420 Le Barcarès
Sauf directement spécifié sous les photos du site, les crédits photographiques sont : Franck Perreau, Zebulon, Lucile Descazaux, Mairie du Barcarès, EPA Barcarès Evénements.
Responsable de la publication
EPA Barcarès Evénements – 26 boulevard du 14 Juillet – 66420 Le Barcarès
www.noelbarcares.com
Création du Site
EPA Barcarès Evénements
Hébergement du site
Société GANDI
Réalisation : EPA Barcarès Evénements